Déposée le 8 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUTEXIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUTEXIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUTEXIL domicilié(e) LA HALLE DE LA MADELEINE, 11 IMPASSE JUTON - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 812 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUTEXIL, M. GOURIAUD ERIC domicilié(e) LA HALLE DE LA MADELEINE, 11 IMPASSE JUTON - 44000 - NANTES - France.
La marque MUTEXIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUTEXIL, SARL - LA HALLE DE LA MADELEINE, 11 IMPASSE JUTON - 44000 - NANTES - France - SIREN 499812055
MUTEXIL, M. GOURIAUD ERIC - LA HALLE DE LA MADELEINE, 11 IMPASSE JUTON - 44000 - NANTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Inscription le 24 avril 2008 - Changement de dénomination n°473096 - Publication au BOPI 2008-04-24
Inscription le 24 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473099 - Publication au BOPI 2008-04-24
Inscription le 24 avril 2008 - Changement de dénomination n°473098 - Publication au BOPI 2008-04-24
Inscription le 24 avril 2008 - Changement de dénomination n°473097 - Publication au BOPI 2008-04-24
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Renouvellement sans limitation le 17 février 2014 n°2551151 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-17
Vêtements de protection individuelle contre les accidents, les irradiations et le feu, notamment combinaisons, tabliers, blouses, chapeaux, bonnets, cagoules, toques et calots, protège-barbe, charlottes, gants, manchettes, chaussures, surchaussures et surbottes ; vêtements de protection contre les contaminations chimiques ou au gaz, contre les liquides ou contre les poussières, à savoir combinaisons intégrales ou partielles de protection contre les accidents ; vêtements y compris chapeaux, combinaisons, tabliers, chaussures et surchaussures pour la protection ou à TITRE d'hygiène, à usage courant ou industriel, notamment combinaisons, tabliers, blouses, chapeaux, bonnets, toques et calots, protège-barbe, charlottes, gants, manchettes, chaussures, surchaussures et surbottes ; masques de protection contre les accidents, le feu et les irradiations, masques de protection à TITRE d'hygiène ; filtres pour les masques respiratoires. Vêtements spéciaux pour salles d'opération, à savoir combinaisons, tabliers, blouses, bonnets, charlottes, gants, manchettes, masques, chaussures, surchaussures et surbottes utilisés dans le milieu médical, dans les laboratoires de recherche ; torchons, lingettes d'essuyage non imprégnées de lotions désinfectantes pour utilisation en salles d'opération, dans le milieu médical et dans les laboratoires de recherche, bavoirs non imprégnés de lotions désinfectantes pour utilisation en salles d'opération, dans le milieu médical et dans les laboratoires de recherche. Gants en matière plastique ; torchons (chiffons), lingettes d'essuyage, bavoirs, y compris en tissu non tissé. Tissus en non tissé, têtières et housses d'oreillers, y compris en tissu non tissé. Vêtements (habillement) ; bottes et chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), surchaussures et surbottes ; chapellerie, bavettes et bavoirs (non en papier), y compris en plastique et en tissu non tissé.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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